Le régime de prévoyance adapté à toutes les TPE/PME

Un contrat souple et innovant

• Véritable contrat à la carte, Prévoyance Modulaire vous propose une grande souplesse dans le choix de la couverture de vos salariés.
• Vous pouvez moduler les garanties décès et incapacité, ajouter des rentes optionnelles, et ainsi construire une protection sur-mesure pour vos salariés, tout en respectant le budget de votre entreprise.
• La couverture prévoyance assurée par le contrat Prévoyance Modulaire est également un levier pour fidéliser et motiver vos collaborateurs.

Des garanties Décès modulables

Prévoyance Modulaire vous propose des garanties Décès-IAD modulables selon la composition familiale de vos salariés :
• pour les célibataires : capital de 50 à 400% du salaire brut annuel
• pour les conjoints : renfort possible du capital de 25 ou 200% du salaire brut annuel
• pour les personnes fiscalement à charge : renfort possible du capital de 10 à 150% du salaire brut annuel
• le double effet : en cas de décès du conjoint simultanément ou postérieurement à celui de l’assuré, doublement du capital décès souscrit
• le décès accidentel : en cas de décès ou IAD suite à un accident, doublement du capital décès souscrit
• Option “Accident de la Circulation” : décès accidentel doublé
• l’allocation obsèques : de 0,5 à 3 PMSS* versé en cas de décès de l’assuré ou d’un membre de sa famille (conjoint ou enfant).
Important
Un capital décès en adéquation avec la situation familiale du salarié décédé, avec le choix entre 2 formules d’indemnisation :
• soit le versement intégralement sous forme de capital
• soit le versement d’un capital réduit assorti d’une rente éducation
Ce choix est offert lorsque les majorations du capital pour les conjoints et les enfants ont été souscrites.

Des garanties Incapacité/Invalidité performantes

Vous avez le choix entre 15 franchises et 7 taux d’indemnisation (de 65 à 95% du salaire brut).
Les prestations sont accordées sans aucun délai d’attente. La couverture est immédiate dès la date d’effet du contrat, sous réserve de l’acceptation par l’assureur.
Important
• aucune exclusion pour les arrêts de travail dus aux maladies du dos et maladies psychiques
• les arrêts de travail liés à la maternité sont pris en charge, y compris le congé maternité en fonction des garanties souscrites
• les garanties sont maintenues pendant le congé paternité

Une solution qui répond à vos obligations d’employeur

Le contrat Prévoyance Modulaire est en conformité avec l’art. 7.1 de la loi Evin : en effet, en cas de résiliation du contrat et cela quelle qu’en soit la cause, les garanties décès pour les salariés en arrêt de travail ou invalidité au jour de la résiliation seront maintenues.

Des modalités tarifaires avantageuses

• des tarifs adaptés sur toutes les garanties en fonction du nombre de salariés à l’adhésion
• des tarifs non cadres adaptés au secteur professionnel
• exonération des cotisations si, à la suite d’un accident ou d’une maladie, le salarié est indemnisé par l’assureur enbraison d’une incapacité temporaire totale de travail ou d’une invalidité permanente totale.
*PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale égale à 3 031 € pour l’année 2012.